J'en ai discuté avec mes avocas à moi, et selon eux (et selon la loi belge en vigueur), la vidéo fait intervenir 7 individus ou plus (dans ce cas-ci, 12), faisant dés lors de cette vidéo une "vidéo de public" (therme juridique), exonérant le réalisateur (parti A) d'indemnités de visionnages auxdits individus (parti B).
Cette vidéo ayant été réalisée en Belgique, elle tombe sous le coup de la loi belge.
Ceci dit, mes avocats proposent quand même une solution à l'amiable, à savoir un pourcentage (2%, ce qui est raisonnable quand on sais que chaque individu y a droit s'il le réclame et justifié des coûts de production, d'édition et de publication) sur tous les bénéfices générés par ladite vidéo.
Rhaaaaaa, c'est chô de parler juridique quand on vient de se lever ! XD
Jeu 21 Juil - 16:59
